Agglo Hérault Méditerranée - Vias accueille le Conseil Communautaire ce lundi 24 juin
Par Source Agglo Hérault Méditerranée, le 24 Juin 2024
Conseil Communautaire Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
Vias accueille le Conseil Communautaire de l'Agglomération Hérault Méditerranée, ce lundi 24 juin 2024, au Théâtre de l'Ardaillon à 18h00.
Ce lundi 24 juin 2024 à 18h00, le Théâtre de l'Ardaillon à Vias sera le théâtre du conseil communautaire de l'Agglomération Hérault Méditerranée. Ce rendez-vous, attendu par les élus et les citoyens, fait suite à la récente élection de Sébastien Frey à la présidence de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée lors du dernier conseil communautaire extraordinaire. M. Frey a été élu à une large majorité et avait nommé ses vice-présidents ainsi que ses conseillers communautaires.
L’ordre du jour de cette session promet d’être dense et varié. Voici les points qui seront abordés lors de ce conseil :
Ordre du Jour
Administration Générale-Ressources
Organe délibérant
1. Installation de la nouvelle conseillère communautaire de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée (commune d’Agde)
2. Élection des autres membres du Bureau non Vice-Présidents
Représentativité
Représentants de la CAHM Au Sein des Organismes Auxquels la CAHM Adhère :
3. Syndicat Mixte fermé Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM)
4. Syndicat Mixte fermé du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
5. Syndical du Syndicat Mixte ouvert « Établissement Public Territorial Bassin Fleuve Hérault » (EPTB fleuve Hérault)
6. Société Public Locale du Bassin de Thau
7. Syndicat Mixte ouvert du « Pôle Aéroportuaire Béziers Cap d’Agde – Occitanie Sud de France »
8. Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Hérault (SMTCH)
9. Office du Tourisme Communautaire (OTC) « Cap d’Agde Méditerranée »
Représentants de la CAHM au sein des sociétés dans lesquels la CAHM est actionnaire :
10. Association « Cœur du Languedoc » :
11. Agence d’attractivité économique « Blue – Invest in Sète Cap d’Agde Méditerranée »
12. Société d’Équipement de l’Ouest Hérault « VIATERRA »
13. Société d’Économie Mixte de Production Énergétique Renouvelable (SEMPER)
14. Mission Locale d’Insertion (MLI) du Centre Hérault :
Représentants de la CAHM au sein des organismes
15. Association « Montpellier 2028 - Capitale Européenne de la culture »
16. Association « La French Tech. Méditerranée »
17. Union régionale des PLIE d’Occitanie
Représentativité au sein des commissions :
18. Commission d’Appel d’Offres (CAO)
19. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : composition du collège « associations »
20. Commission de concession d’aménagement politique de la ville
21. Commission de concession de service public
22. Commissions thématiques de la CAHM
23. Comité de sélection et de programmation des projets pour le Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l’aquaculture (FEAMPA)
24. Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée - Assemblée des territoires : désignation d’un Titulaire parmi les membres du Conseil communautaire
Organe délibérant
25. Approbation des indemnités de fonction des Élus communautaires : Président, vice-président(es) et conseillère déléguée
26. Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire au Président de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
27. Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire au Bureau communautaire
Finances & Observatoire Fiscal
28. Approbation des Comptes de Gestion 2023 du Budget Principal et des Budgets Annexes
29. Adoption des Comptes Administratifs 2023 du Budget Principal et des Budgets Annexes
30. Bilan des cessions et des acquisitions foncières de la CAHM sur l’exercice 2023
31. Reprise des résultats de l’exercice 2023, des restes à réaliser et affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes
32. Adoption des Budgets Supplémentaires 2024 du Budget Principal et des Budgets Annexes Ressources Humaines
33. Mise en conformité règlementaires des indemnités horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) et des astreintes
34. Modification du règlement du temps de travail de la CAHM : création d’un cycle de temps de travail pour les encadrants des services techniques de proximité
35. Modification du règlement « frais de déplacement »
36. Approbation de la création d’un poste de Charge de mission bâti dégradé permis de louer
37. Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires entre les Services Départementaux d’Incendie et de Secours (SDIS) et la CAHM
38. Observatoire intercommunal de la délinquance : Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de la ville d’Agde à 50 % d’un temps complet
39. Renouvellement des mises à disposition dans le cadre des transferts de compétences avec les communes membres du territoire (ADS)
40. Création d’un poste d’apprentissage au sein du service « Maintenance mécanique » et un poste d’apprentissage au sein du « Bureau d’étude et bâtiments »
41. Création d’un poste de « Technicien Réseau Télécom »
42. Création d’un poste de « Chargé de mission communication digitale »
Affaires Juridiques
Affaires immobilières et foncières, Mutualisation
43. Action Cœur de Ville – Agde » : Acquisition du rez-de-chaussée du 16 rue du 4 septembre à Agde à Mme GRANIER Chantal pour un montant de 55 000 €
44. Action Cœur de Ville – Agde » : Acquisition du rez-de-chaussée du 17 rue du 4 septembre à Agde à M. QUATTROCCHI Gérald pour un montant de 56 000 €
45. Action Cœur de Ville – Agde » : Acquisition du rez-de-chaussée du 18 rue du 4 septembre à Agde à M. DIENG Assane pour un montant de 65 000 €
46. Action Cœur de Ville – Agde » : Acquisition du rez-de-chaussée du 19 rue du 4 septembre à Agde à M. Belluire Claude, Mme Belluire Béatrice et M. Belluire Stéphane pour un montant de 65 000 € 47. Hameau Agricole de Montagnac : Acquisition des parcelles AE 166, 285 et 287
Systèmes d’informations et numérique
48. Infrastructures passives de communications électroniques : approbation de la nouvelle grille tarifaire des redevances
49. Réseaux et ouvrages de communications électroniques : instauration d’une redevance pour occupation du domaine public routier et non routier pour 2024
50. Travaux Fibre Optique sur le territoire intercommunal - raccordement sites avec la commune de Bessan : perception d'un fonds de concours versé par les communes à hauteur de 50 % du montant HT des travaux
Direction Générale
OTC Cap d’Agde Méditerranée
51. Label d’excellence de la « Station classée de tourisme » : renouvellement de la dénomination « commune touristique » pour chacune des communes-membres de la CAHM
52. Approbation du Compte Administratif 2023 du Budget principal et du Budget annexe de l’OTC Cap d’Agde Méditerranée
53. Approbation du Budget Primitif 2024 du Budget principal et du Budget annexe de l’OTC Cap d’Agde Méditerranée
Centres aquatiques communautaires
54. Espace Aquatique Ô Pézenas et Espace aquatique Archipel Agde : approbation des tarifs modifiés 2024
Projets du Territoire
Stratégie du Territoire
55. Pôle d’Échange Multimodal d'Agde : convention de financement de la phase de réalisation pour la mise en accessibilité des quais de la gare et la création d’une passerelle mixte
56. Pôle d’Échange Multimodal : convention relative au financement des travaux de libération et de relogement d’une brigade SNCF Réseau - Phase 3
57. Pôle d’Échange Multimodal d'Agde : acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée HK n°147, propriété de La Méridionale des Bois et Matériaux
Rapporteur : A. RIVIERE, Vice-Président à l’aménagement durable du territoire, le droit des Sols et la Planification
58. Aménagement de « La Méditerranéenne » à Agde : approbation d'une convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial pour la réhabilitation de l'hôtel Riquet
59. Avis de la CAHM sur la création par la SEM VIATERRA de la filiale VIATERRA-PROMOTION (projet statuts VIATERRA)
60. Avis de la CAHM sur la création de 5 filiales par la Société VIATERRA-PROMOTION dont la SEM VIATERRA est actionnaire unique (projet statuts VIATERRA-PROMOTION)
61. Avis de la CAHM sur la création par la SEM VIATERRA de la filiale ANIMAL SOUVENIR (projet statuts) 62. Création de la SAS « VIATERRA ENERGIE » : autorisation donnée au représentant de la CAHM de voter favorablement aux résolutions de l’Assemblée Générale Extraordinaire portant modification des statuts en son article 2
Urbanisme & architecture
63. Débat au sein du Conseil communautaire sur l'identification des zones d’accélération de production des énergies renouvelables en complément de la délibération n°004395 du 11/04/2024
Patrimoine
64. Convention-cadre 2024-2026 entre la Région Occitanie et la CAHM pour la connaissance et l'inventaire général des patrimoines sur le territoire communautaire
65. Dispositif d’aide à la restauration du petit patrimoine 2024 : approbation de la sélection des dossiers et du financement des opérations sur les communes de Bessan, Castelnau de Guers, Montagnac, Nézignan l’Evêque, Nizas, Pinet, Pomerols, Saint-Thibéry et la prorogation du financement sur St Pons de Mauchiens
Archéologie
66. Demande volontaire de réalisation de diagnostic au 15 rue Saint Vénuste à Agde dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain et d’Action Cœur de Ville
67. Demande volontaire de réalisation de diagnostic au 1 rue de la Châtre à Agde dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain et d’Action Cœur de Ville
68. Demande volontaire de réalisation de diagnostic sur les parcelles LI n°50,61 et 62 rue de l’Amour à Agde dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain et d’Action Cœur de Ville 69. Demande volontaire de réalisation de diagnostic sur les parcelles AE n°285, 287 et 166 dans le cadre du projet de Hameau agricole à Montagnac
Environnement et Littoral
Ingénierie aquatique et risques
70. Plan pluriannuel de Restauration et d’Entretien du fleuve Hérault : plan de financement de la tranche supplémentaire
71. Programme pluriannuel de restauration et d'entretien des petits affluents du fleuve Hérault : validation du plan de gestion et autorisation du dépôt de dossiers règlementaires
Espaces naturels
72. « Territoire engagé pour la Nature » : candidature 2024 de la CAHM valant concours à la « Capitale française de la Biodiversité »
73. Convention pour la reconquête paysagère du site de la Grande Maïre entre Le Conservatoire du littoral, la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée et la commune de Portiragnes
74. Renouvellement de la convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée pour l’animation des sites Natura 2000 est et Sud de Béziers et grande Maïre
75. Convention d’objectifs 2024 entre la CAHM et l’Association de Défense de l’Environnement et de la Nature des pays d’Agde (ADENA) dans le cadre de la gestion du Bagnas
Habitat et Politique de la Ville
Habitat
76. Approbation de la convention « arrêté de carence 2023-2025 » quadripartite entre l’EPF Occitanie, l’État, la commune de Montagnac et la CAHM
77. Convention « arrêté de carence 2023-2025 » quadripartite entre l’EPF Occitanie, l’État, la commune de Bessan et la CAHM
78. Avenant n°2 à la convention de carence quadripartite entre l’EPF Occitanie, l’État, la commune d’Agde et la CAHM
79. Avenant à la convention de partenariat avec l’ADIL 34 pour 2024
80. Garantie d’emprunts : Programme de 16 logements locatifs sociaux, opération située 17 rue de l'Égalité dénommée « L'Écrin d’O » à Vias, réalisé par SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE
Politique de la Ville
81. Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre du Contrat « Engagements Quartiers 2030 » avec l’ensemble des partenaires institutionnels
82. Contrat nouveau de ville dénommé « Engagements Quartiers 2030 » : répartition des subventions aux associations locales et à la ville d’Agde au titre du projet national « Quartiers d’été 2024 »
CISPD
83. Attribution d’une subvention de 8 000 € auprès de l’association ADEN-S dans le cadre de l’action prévention situationnelle dans les transports publics et aux abords des arrêtés de bus
Agriculture Productions et Gestion de L’espace
Filières et productions
84. Convention de partenariat entre la CAHM et l’association « IN VINO »
85. Convention d’application avec la Chambre d’Agriculture de l’Hérault : attribution d’une subvention de 12 700 € sur le programme d’actions 2024
Attractivité du Territoire
Parc d’activités & accompagnement
86. Schéma de Développement Économique des Parcs d'activités de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
87. PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : Prorogation de la délibération n° 4140 du 17/04/2023 approuvant les cessions des lots n° 6 et n° 13 à la Société « LG AUTOMOBILES », représentée par M. Ludovic GARCIA pour l’implantation d’un site de l’enseigne MERCEDES-BENZ
88. PAEHM « La Crouzette » à Saint-Thibéry : Approbation d'une servitude de passage en surface et en sous-sol sur la parcelle B 1806 au profit d’une emprise partielle de la parcelle B 1911 dans le cadre de l'implantation de la SCI CASIMIA pour la Société TRADE INVADERS
89. PAEHM L’Audacieux à Florensac : cession du lot n° 20 d'une superficie de 1 829 m², composé de la parcelle cadastrée AS 161, à la SCI DARU représentée par Mme DESIAGE et M. DURAND pour l'extension de la société OCCIA
Services de Proximités
Eau, Assainissement et Pluvial
90. Actualisation de la Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) sur le territoire de la CAHM
91. Constitution de servitude de jouissance spéciale au profit de la CAHM par la SNC LE PONT ROMAN pour une durée de 99 ans
Administration Générale-Ressouces
Organe délibérant
92. Décisions prises par le 1er Vice-Président, en qualité de Suppléant du Président empêché sur délégations pour la période du 22/03/2024 au 08/06/2024 : comptes rendus au Conseil Communautaire
93. Détermination du lieu de la prochaine séance communautaire
Annonces immobilières locales
