Agde - L'ordre du jour du conseil municipal du 19 septembre à Agde

L'Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 19 septembre 2024 qui se tiendra en salle Guillemin de l'Hôtel de Ville à 18h00. (Initialement prévu mardi 17 septembre 2024)

Ordre du jour Conseil Municipal du 19/09/2024

1 - Installation d'un nouvel élu à la suite de la démission de Mme Françoise MEMBRILLA 

2 - Remunicipalisation des ports, du centre nautique et des  berges de l'Hérault 

3 - Décision Modificative n°1 - Budget annexe du Golf 

4 - Admission en non valeur 

5 - Régie de recettes Direction Culture - Nouveaux tarifs pour la  location de la Salle du Chapitre 

6 - Régie de recettes Direction Culture - Tarification Théâtre  Agathois 

7 - Attribution de subventions aux associations bénéficiant de  mises à disposition de personnel communal - Exercice  2022/2023

8 - Attribution de subventions aux associations - Exercice 2024 

9 - Vente aux enchères de matériels - Recours à une plateforme  en ligne 

10 - Avenant à la convention de remboursement entre la Ville et la CAHM - Travaux routiers route communale chemin Notre Dame à St Martin

11 - Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation de la  cour de l'école maternelle Marie Curie 

12 - Acquisition de la parcelle cadastrée section IN n°0007 -  chemin des Sept Fonts - BASALTEPROM 

13 - Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle  cadastrée section NB numéro 0050 - "Plô de Saint Martin" -  M. PORTES

14 - Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle  cadastrée section IM numéro 0027 - "Comte" - M. BRUALLA 

15 - Cession d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée  section KS n°0202 - Capiscol sud - M. SICRE Gérard 

16 - Déclassement et cession d'une partie de la parcelle  cadastrée section KV numéro 0131 - rue des Chênes vert -  CORIM

17 - Déclassement et échange – rue Jean Jaurès - Commune / M. THERON Ludovic 

18 - Echange – rue Saint Bauzely - Commune / M. CIQUIE Michel 

19 - Conclusion d'une convention de prêt à usage - Parcelle NC  0008 - Chemin de Saint Martin - M. TORTOSA Nicolas 

20 - Conclusion d'un prêt à usage - Parcelle HL 0004 - Château  Laurens - Parc de Belle Isle - M. MULLER Luc 

21 - Conclusion d'une convention de prêt à usage - Parcelle HA  0011 - Clot de Vias - LE PETIT PARADIS DE LUKE - Mme  MOLINA Céline

22 - Convention OPAH RU, nouvelle période 2025-2029 

23 - Suppression du passage à niveau n°288 à Agde - Avenant  financier n°2 à la convention relative au financement des  études projet et de la réalisation des travaux sous maîtrise  d'ouvrage SNCF RESEAU

24 - Partenariat Public Privé pour la gestion de l'éclairage public -  Rapport d'activité au titre de l'année 16 

25 - Concession de Service Public pour la distribution publique du  gaz naturel - Rapport d'activité au titre de l'année 2023 

26 - Rapport 2022 des concessionnaires de service public - CSP  d'exploitation des Ports et du Centre nautique 

27 - Rapport 2023 des concessionnaires de service public - CSP  d'exploitation des Ports et du Centre nautique 

28 - Rapport 2023 des concessionnaires de service public - DSP  d'exploitation des campings de la Clape et de la Tamarissière 

29 - Rapport 2022/2023 des concessionnaires de service public -  DSP d'exploitation du casino du Cap d'Agde 

30 - Rapport 2023 des concessionnaires de service public - CSP  d'exploitation des arènes du Cap d'Agde 

31 - Rapport 2023 des représentants de l'Assemblée spéciale des collectivités territoriales au Conseil d'administration de la  SEM locale BRL

32 - Convention de mise à disposition de l'application LUCCA 

33 - Convention type de mécénat financier entre la ville d'Agde et  une entreprise pour le développement culturel 

34 - Espace Molière : révision du règlement intérieur à l'usage des artistes professionnels 

35 - Salle du Chapitre : règlement intérieur 

36 - Adhésion à l'association Avenio utilisateurs du logiciel. 

37 - Convention de délégation de gestion du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes 

38 - Action collective « Deux roues vers l’insertion » dans le cadre du FDAJ 

39 - Modalités d’attribution des véhicules de fonction et des  véhicules de service 

40 - Modalités d’attribution des heures complémentaires et des  Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) 

41 - Modification du tableau des emplois 

42 - Représentant à la Commission Locale de l'Eau du Schéma  d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin versant  du Fleuve Hérault

43 - Désignation des représentants du conseil municipal aux  conseils d'écoles 

44 - Désignation des représentants à la Caisse des Ecoles 

45 - Proposition de représentants à la Commission Communale  des Impôts Directs 

46 - Compte rendu des décisions du Maire