Agglo Hérault Méditerranée - Saint-Thibéry accueille le prochain Conseil Communautaire ce 3 février

Saint-Thibéry accueille le prochain Conseil Communautaire de l’Agglomération Hérault Méditerranée

Le prochain Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée se tiendra le lundi 3 février 2025 à 18h.

Pour cette session, les élus se réuniront à Saint-Thibéry, dans la salle des fêtes Pierre Daurès, située sur la place de la Mairie.

Ce rendez-vous institutionnel sera l’occasion pour les représentants des communes de l’agglomération d’échanger et de débattre sur les dossiers majeurs du territoire. À l’ordre du jour : projets de développement, aménagement du territoire, services publics et autres sujets essentiels pour les habitants.

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES

Budget et gestion financière

1. Correction matérielle sur la délibération n°004626 du 16/12/2024 dans le cadre de l’adoption des BP 2025 du Budget principal et des Budgets Annexes de la CAHM

Observatoire fiscal

2. Observatoire fiscal - approbation de la convention-cadre et des tarifs de prestation de services proposée aux communes de la CAHM

RESSOURCES HUMAINES

3. Modification du Tableau des emplois et des effectifs : autorisation de recruter un agent contractuel pour le poste du Délégué à la Protection des Données

4. Modification du Tableau des emplois et des effectifs : autorisation de recruter un agent contractuel pour le poste du Chargé de mission « formation de l’enseignement supérieur »

5. Modification du Tableau des emplois et des effectifs : autorisation de recruter un agent contractuel pour le poste du Responsable du service patrimoine

DIRECTION GÉNÉRALE

Centres aquatiques communautaires

6. Espace Aquatique Ô Pézenas et Espace aquatique Archipel Agde : approbation des tarifs 2025 (modifications et/ou ajouts)

PROJETS DU TERRITOIRE

STRATEGIES TERRITORIALES

7. Avis du Conseil communautaire de la CAHM sur la modification n°1 du Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADET)

8. Avis du Conseil communautaire de la CAHM sur le projet de Plan départemental de protection des forêts contre l'incendie

Mobilités

9. Gestion et exploitation du service des transports de voyageurs de la CAHM : rapport du Président sur le choix du concessionnaire du service public

10. Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Hérault

ENVIRONNEMENT & LITTORAL

11. Contrat pour la lutte contre les mégots abandonnés avec ALCOME, éco-organisme agréé

Ingénierie aquatique et risques

12. Mesures compensatoires dans le cadre des travaux de protection du littoral de Vias : sollicitation du Préfet pour la mise à jour par avenant de l’arrêté de dérogation n° 2015043-0001 du 11 février 2015

13. Piège à embâcles sur l’Ensigaud à Montagnac – Phase règlementaire : Déclaration d’Utilité Publique

14. Convention de délégation de mission avec l’EPTB Orb Libron : mission de réduction de la vulnérabilité de l’habitat existant

HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Habitat

15. Avis du Conseil communautaire sur la modification du Décret relatif à l’Établissement public foncier d’Occitanie

Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prétention de la Délinquance

16. CISPD : 1ère répartition des subventions allouées aux associations locales, à la ville d’Agde et de Pézenas au titre de l’exercice 2025

ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Parc d’activités & accompagnement

17. PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : Prorogation des délibérations n°4411 du 11/04/2024 et n°4078 du 13/02/2023 approuvant les cessions des lots n° 3, n° 4 et n° 5 à la Société « LG AUTOMOBILES » pour l’implantation d’un site de l’enseigne MERCEDES-BENZ

18. PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : Prorogation délibérations n°4523 du 24/06/2024 et n°4140 du 17/04/2023 approuvant les cessions des lots n° 6 et 13 à la Société « LG AUTOMOBILES » pour l’implantation d’un site de l’enseigne MERCEDES-BENZ

19. PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : Reconduction de la cession du lot n° 8 d'une superficie de 2.131 m², composé des parcelles cadastrées section BV n° 126, BV 222 et BV 225 à Mme Anne GAVALDA pour le projet d’implantation d'un pôle médical (abroge la délibération n°4644 du 16/12/2024)

Aide aux entreprises

Autorisation d’ouverture de commerce de détail non alimentaire sur la commune de Bessan : avis du Conseil Communautaire sur les dérogations au repos dominical pour l’année 2025 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOUCES

Organe délibérant

21. Décisions prises par le Président de la CAHM sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire

22. Délibérations prises par le Bureau communautaire décisionnel en séance du 09/12/2024 de la CAHM sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire