Vias - L'ordre du jour du conseil de l'Agglomération Hérault Méditerranée du 7 avril 2025

Par source Agglo Hérault Méditerranée, le 07 Avril 2025

Le Conseil communautaire de l’Agglomération Hérault Méditerranée se tiendra à Vias, ce lundi 7 avril 2025 à 18h00.

Le prochain Conseil communautaire de l’Agglomération Hérault Méditerranée se déroulera à Vias, au Théâtre de l’Ardaillon (46 avenue de Béziers).

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES

FINANCES ET OBSERVATOIRE FISCAL

Budget et gestion financière

1. Adoption des taux d'imposition 2025
2. Vote du Produit 2025 de la Taxe Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations 3. Adoption du taux d’imposition 2025 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4. Conventions de mise à disposition de matériels scéniques avec le Département de l’Hérault et la commune de Pézenas

STRATÉGIES TERRITORIALES

5. Projets d’investissement communaux – Exercice 2025 : subvention d’équipement de la CAHM attribuée aux projets communaux d’aménagement urbain et d’équipement public sur les communs de Castelnau-de-Guers, Caux, Cazouls d’Hérault, Pomerols et Vias
6. Projets d’investissement communaux : transfert subvention d’équipement de la CAHM attribuée au projet communal d’aménagement urbain et d’équipement public sur la commune de Bessan

Mobilités

7. Modification de la grille tarifaire du réseau de bus intercommunal : création d'un titre « Cap’Night » pour les transports nocturnes estivaux
8. Pilotage du projet de Pôle d’Échange Multimodal de Pézenas
9. Fonds de concours exceptionnel pour la réalisation d'une voie douce dans la cadre de la traversée urbaine de Pézenas

Patrimoine

10. Etudes d’opportunité sur l’Abbatiale de Saint-Thibéry : convention de répartition financière

ENVIRONNEMENT ET LITTORAL

Ingénierie aquatique et risques naturels

11. Elaboration d’un Projet Partenarial d’Aménagement dit « trait de côte » sur la commune de Vias
12. Candidature du projet de « restauration et préservation de l’écosystème dunaire de la Tamarissière » à l’appel à Projet 2025 Mission Nature « Mer et Littoral »
13. Piège à embâcles sur l’Ensigaud à Montagnac – Phase règlementaire – Déclaration d’Utilité Publique : erreur matérielle sur la référence d’une parcelle

Espaces naturels

14. Renouvellement du programme « Territoire engagé pour la Nature » : candidature 2025 de la CAHM
15. Approbation de la convention Pacte Territorial 2025 - 2029 avec l'Agence national de l'Habitat (Anah)
16. Révision du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des Demandeurs (PPGDID)
17. Avenant N°1 au Programme d'Actions de la CAHM pour modulation du taux d'aide et du plafond de travaux sur les projets en Maîtrise d'Ouvrage d'Insertion
18. Avenant N°3 à la convention de gestion des aides à l’habitat privé et Avenant N°6 à la convention de délégation des aides à la pierre 2022-2027
19. Précision sur les modalités d’exclusion du dispositif du Permis de Louer
20. Bilan logements locatifs sociaux de l'année 2024

Politique de la Ville

21. Programmation 2025 du Contrat « Engagements Quartiers 2030 » : répartition des subventions aux associations locales, à la ville d’Agde et à la Caisse des écoles de la ville d’Agde
22. Ajustement mineur N°3 à la convention pluriannuelle du projet de Renouvellement Urbain du centre-ville d’Agde

CISPD

23. Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2025 : subvention à la ville de Montagnac pour son plan de prévention « Mandela Day »

AGRICULTURE, PRODUCTIONS ET GESTION DE L’ESPACE

Gestion de l’espace et activités de pleine nature

24. « Espace VTT/GRAVEL-FFC N°38 Cap d’Agde Méditerranée » : extension et autres modifications sur le pôle VTT de la CAHM

EAU, ASSAINISSEMENT ET PLUVIAL

25. Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte des Eaux de la Vallée de l’Hérault
26. Participation à l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie
27. Procès-Verbaux de retour de biens mobiliers mis à disposition dans le cadre de la compétence Eau et Assainissement

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

28. Etudes géotechniques sur l’ISDI de Saint-Thibéry : convention de répartition financière entre la CAHM et le SICTOM Pézenas-Agde
29. Appel à projets (AAP) Entrepreneuriat 2025-2027 « Accompagnement des projets innovants » Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée : Candidature de la Pépinière GIGAMED Bessan

Parc d’activités et accompagnement

30. PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : Délibération complémentaire de la délibération n° 4642 du 16/12/2024 autorisant la cession du lot n° 18 d'une superficie de 1 608 m² à M. FAVIEZ Maxime représentant la société TRAVAUX PUBLICS OCCITAN pour son projet d’implantation
31. PAEHM « Le Puech » à Portiragnes : Prorogation des délibérations n°4589 du 14/11/2024 et n°3990 du 21/11/2022 approuvant la cession du lot n° 9, d’une superficie de 2342 m², parcelle section AR n° 246 à M. Jean-Christophe LAUGÉ, dirigeant de la SAS IB 3D, pour le projet d’implantation de la SAS IB 3D

ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES

Organe délibérant

32. Décisions prises par le Président de la CAHM sur délégation pour la période du 27 janvier au 12 mars 2025 : compte rendu au Conseil Communautaire
33. Délibérations prises par le Bureau communautaire décisionnel en séance du 31/03/2025 de la CAHM sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire
34. Détermination du lieu de la prochaine séance communautaire